Toutes les délibérations

• Décision modificative de crédit 01-2018 Commune de Mont- séance du 6 juillet 2018
• Versement d’un secours- séance du 6 juillet 2018
• Départ à la retraite d’un agent communal – Remerciements de la commune- séance du 6 juillet 2018
• Cimetières communaux_ reprise de tombes en terrain commun – séance du 6 juillet 2018
• Objet aménagement du coeur de bourg et de la montée du vieux Mont – signature d’une convention de maîtrise d’ouvrage déléguée avec la CCO- séance du 6 juillet 2018
• Délibération de création d’emploi agent principal 1ère classe des écoles maternelles dans le cadre d’un avancement de grade- séance du 6 juillet 2018
• Taux de promotion avancement de grade commune rurale – Taux 100%- séance du 6 juillet 2018
• Transports scolaires – Convention de délégation de compétence avec le Conseil Régional- séance du 6 juillet 2018
• Fixation des tarifs scolaires et périscolaires- séance du 6 juillet 2018
• Mise en oeuvre du PEDT 2018-2019 _ Convention avec le centre social Lo Solan- séance du 6 juillet 2018
• Bourses enseignement supérieur 2018-2019- séance du 6 juillet 2018
• Aides aux familles- séance du 6 juillet 2018
• Subventions aux associations- séance du 6 juillet 2018
• Fixation des modalités d’accueil des stagiaires- séance du 6 juillet 2018
• Lotissement de Gouze régularisation de terrain Lalanne- séance du 6 juillet 2018
• Archivage communal intervention du Centre de gestion 64- séance du 6 juillet 2018
• Achat château de Mont- séance du 6 juillet 2018
• Admission en non valeur – Séance du 30 mars 2018
• Subvention main dans la main avec l’Afrique – Séance du 30 mars 2018
• Modification simplifiée PLU – Séance du 30 mars 2018
• Autorisation du maire à signer une convention temporaire de travaux entre la commune de Mont et RETIA pour la réhabilitation du site 113-301 -Séance du 09 mars 2018
• Cession commune de Mont/ Bernard Marque complément de délibération – Séance du 09 mars 2018
• Information sur les marchés publics – liste des marchés conclus au cours de l’année 2017 (article 133 du code des marchés publics) – Séance du 09 mars 2018
• Vote des subventions 2018 – Séance du 09 mars 2018
• Vote du budget SPANC 2018 – Séance du 09 mars 2018
• Service public d’assainissement non collectif – Séance du 09 mars 2018
• Vote du budget Lotissement de la Geoule 2018 – Séance du 09 mars 2018
• Vote du budget Assainissement 2018 -Séance du 09 mars 2018
• Vote du budget communal 2018 – Séance du 09 mars 2018
• Vote des taux impôts locaux 2018 – Séance du 09 mars 2018

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