Arrêtés Municipaux

2021

Arrêté urbanisme 39-2021 CU 064 396 21X4008

Arrêté urbanisme 38-2021 DP 064 396 21X6006

Arrêté urbanisme retrait après décision 37-2021 DP 064 396 20X6016

Arrêté urbanisme 36-2021 PD 064 396 21X2001  

Arrêté municipal permanent n°35 2021 Veolia

Arrêté urbanisme 34-2021 DP 064 396 21X6003

Arrêté municipal 33-2021 route de Vispalie à Mont  

Arrêté urbanisme 32-2021 DP 064 396 21X6009

Arrêté urbanisme 31-2021 PC 064 396 20X1009

Arrêté urbanisme 30-2021 DP 064 396 21X6007

Arrêté municipal 29-2021 rue Saint Jacques Lendresse à Mont 

Arrêté urbanisme 28-2021 DP 064 396 21X6008

Arrêté municipal 27-2021 route départementale 817 à Mont

Arrêté municipal 24-2021 route d’Arthez de Béarn Gouze à Mont

Arrêté urbanisme 23-2021 DP 064 396 21X6005

Arrêté municipal 22-2021 rue du Vieux Mont

Arrêté municipal 21-2021 Commune de Mont

Arrêté urbanisme 20-2021 PC 064 396 20X1010

Arrêté municipal 19-2021 rue du Vieux Mont 

Arrêté municipal 18-2021 arrêté péril imminent

Arrêté municipal 17-2021 obligation port du masque dans l’enceinte du boulodrome

Arrêté urbanisme 16-2021 DP 064 396 21X6001

Arrêté municipal 15-2021 route départementale 117 Gouze à Mont

Arrêté municipal 14-2021 rue du Vieux Mont à Mont

Arrêté municipal 13-2021 rue Saint Jacques Lendresse à Mont

Arrêté municipal 12- 2021 rue Saint Jacques Lendresse à Mont

Arrêté municipal 11-2021 route et chemins communaux

Arrêté urbanisme 10-2021 PC 064 396 19X1007 M01

Arrêté urbanisme 09-2021 CU 064 396 20X4027

Arrêté urbanisme 08-2021 DP 064 396 20X6026

Arrêté urbanisme 07-2021 DP 064 396 20X6025

Arrêté urbanisme 06-2021 DP 064 396 20X6024

Arrêté municipal 05-2021 route d’Arthez de Béarn Gouze à Mont

Arrêté municipal 04-2021 rue du Vieux Mont à Mont

Arrêté urbanisme 03-2021 DP 064 396 20X6023

Arrêté urbanisme 02-2021 PC 064 396 20 X1008

Arrêté municipal 01-2021 arrêté permanent réglementant la circulation au droit des chantiers communautaires

 

2020

ARRETE 86 – INTERDICTION DES CHIENS DANS LES AIRES DE JEUX

ARRETE 46-NEUTRALISATION PARKING FACE EGLISE

ARRETE 41 -CIRCULATION INTERDITE et DEVIATION RUE DU VIEUX MONT-TRAVAUX MONTEE DE MONT

ARRETE 40-DEVIATION RUE DU VIEUX MONT-DEUMIER TP

ARRETE 39-ARRETE MUNICIPAL-ETE RESEAUX

ARRETE 38-RUE DU VIEUX MONT-COPELEC

ARRETE 36-RUE DE LAS BIGNES

ARRETE 35-RUE DU VIEUX MONT

ARRETE 32 – FERMETURE AIRES DE JEUX-COVID19

ARRETE 31-FERMETURE STADES ET INSTALLATIONS MUNICIPALES-COVID19

ARRETE 30-ROUTE BARREE-RUE DE LA CARRERE

ARRETE 29-AUTORISATION OUVERTURE AU PUBLIC

ARRETE 28-FERMETURE DES STADES ET INSTALLATIONS MUNICIPALES-COVID19

ARRETE 27-FERMETURE STADE DE LENDRESSE

ARRETE 26-ARRETE DE CIRCULATION

ARRETE 25 -FERMETURE DES STADES

ARRETE 21-RUE DE LA VALLEE DE LA GEOULE

ARRETE 20 – RUE DE LAS BIGNES

ARRETE 19-EMPIETEMENT DE CHAUSSEE

ARRETE 18-CIRCULATION RUE DE LA VALLEE DE LA GEOULE

ARRETE 17-DEUMIER

ARRETE 16-AUTORISATION DE DEBIT DE BOISSON-MAGL

ARRETE 15-TRAVAUX RUE DU VIEUX MONT-DEUMIER

 

Parking salle des fêtes de Mont fermé du 30/01 au 25/02/2020

Chemin du Bois – Circulation alternée du 03/02 au 17/02/2020

Rue Saint Jacques – Circulation alternée aux abords d’Arkema du 10/02 au 10/03/2020

Rue du Vieux Mont barrée au niveau de la Mairie le Jeudi 9/01/2020

Rue du Vieux Mont – Circulation alternée du 13/01 au 05/02/2020

Sur toute la commune – Piquetage pour déploiement fibre – Année 2020

Rue du Vieux MOnt – Circulation alternée du 6/01 au 20/01/20

2019

RD 817 Empiètement sur chaussée du 2 au 22 décembre 2019

Route de Muret barrée au niveau du monument aux morts de Gouze de 10h à 11h le 10 Novembre

Montée de Mont fermée du 21/10 au 31/10/2019

circulation alternée rue du Vieux Mont

circulation alternée rue Saint Jacques

Circulation alternée Rue du Vieux Mont du 23/09 au 04/10/2019

Course pédestre le 06/09/2019

Montée de Mont fermée du 09/09 au 13/09/2019

Empiètement sur chaussée Route des Pyrénées travaux sur réseau téléphonique DU 27/08 au 27/09

Travaux site LA 112, réglementation passage des ponts Route de château et Route des Pyrénées DU 9/09 au 31/10

Empiètement sur chaussée Angle de la RD 817 et du Chemin du Moulin du 29/07 au 07/08 2019

Circulation alternée Rue Saint Pierre du 22/07 au 02/08  Durée du chantier environ 2 jours

Route barrée Rue du Vieux Mont au niveau de l’impasse Rue du Vieux Mont du 22/07 au 02/08    Durée du chantier environ 2 jours

Empiètement sur chaussée Rue Vallée de la Géoule du 22/05 au 04/06

Empiètement sur chaussée Rue Vallée de la Géoule du 23/05 au 23/07

Réduction de circulation Route de Muret à Lendresse Du 23 au 26 avril 2019

Empiètement sur chaussée Rue Vallée de la Géoule 

Empiètement de chaussée – Rue du Vieux Mont 06-03-2019

Arrêté créant un Stop chemin du Bedat

Déviation Route du Château du 26-06-2018 au 29-06-02018 

empietement sur chaussee Rue de l’Embarcadère  du 25-06-2018 au 09-07-2018 

reduction de circulation avec alternat  Rue de la Carrère  du 09-07-2018 au 13-07 -2018 

Réduction de circulation Rue Saint Jacques  du 25-06-2018 au 03-10-2018 

Déviation Route du Muret du 28-05-2018 au 01-06-2018 

Réduction de circulation Rue Saint Jacques  du 25-06-2018 au 03-10-2018 

reduction de circulation avec alternat Rue du Vieux Mont le 30/04/2018 

reduction de la circulation avec alternat Rue du bilatge du 22 au 25 mai 2018

Déviation Rue de la carrere du 25 au 26 avril 2018

Réduction de circulation avec alternat Impasse Haut de Bordes du 09-04-2018 au 13-04-2018 

Démolition de 2 cheminées sur l’unine de Lacq Réglementation de la circulation à Arance du 31/03 au 02/04/2018

Réglementation temporaire de la circulation sur le parking du groupe scolaire pour carnaval le  02/03/2018

Réduction de circulation avec alternat Rue Saint Jacques du 19 au 28 février 2018

Réglementation temporaire de la circulation sur le parking du Groupe scolaire pour carnaval le 09/02/2018

Permission de stationnement sur le domaine public communal Rue Saint-Jacques du 1er au 23 février 2018

Réduction de circulation avec alternat Rue St Jacques du 17 au 31 janvier 2018 inclus

Utilisation du Mur à Gauche interdite au complexe de pelote du 15 au 19 janvier 2018 inclus

Réduction de circulation avec alternat Rue de la Carrere angle chemin de l ‘Aumette du 23.01.2018 au 02.02.2018.