Toutes les délibérations
- Affectation des résultats 2017 Assainissement – séance du 09 mars 2018
- Affectation des résultats 2017 Commune – Séance du 09 mars 2018
- Vote du compte administratif 2017 Lotissement de la Geoule – Séance du 09 mars 2018
- Vote du compte Administratif 2017 Assainissement – Séance du 09 mars 2018
- Vote du compte Administratif 2017 de la commune – Séance du 09 mars 2018
- Vote du compte de Gestion 2017 Lotissement de la Geoule – Séance du 09 mars 2018
- Vote du compte de gestion 2017 Assainissement – Séance du 09 mars 2018
- Vote du Compte de Gestion 2017 Commune Séance du 09 mars 2018
- Récompense des sportifs – séance du 02 février 2018
- Modification des dépenses autorisées au titre de l’article 6232 « Fêtes et cérémonies » – séance du 02 février 2018
- Paiement des frais d’avocat dans le cadre des recours intentés contre la commune en matière d’urbanisme – séance du 02 février 2018
- Gel des loyers communaux 2018 – séance du 02 février 2018
- Modification statutaires du Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement Gave et Baïse – Transformation en Syndicat Mixte – séance du 02 février 2018
- Approbation du transfert de la compétence assainissement collectif de Viellesegure au Syndicat d’eau et assainissement Gave et Baïse – séance du 02 février 2018
- Modification de la grille tarifaire du complexe de pelote – séance du 02 février 2018
- L’A.L.S.L.H. Ilöt Loisirs accueil du mercredi- Convention avec la commune d’Artix – séance du 02 février 2018
- Archivage communal – intervention du CDG 64 – séance du 02 février 2018
- Extension du complexe sportif- Assistance à maîtrise d’ouvrage et achat du terrain – séance du 02 février 2018
- Suppression de la taxe forfaitaire sur les cessions à titre onéreux de terrains devenus constructibles – séance du 17 novembre 2017
- Création de deux emplois occasionnels – séance du 17 novembre 2017
- Délibération concordante de révision dérogatoire des attributions de compensation à partir de 2017 – séance du 17 novembre 2017
- Communication du rapport et du bilan d’activités de la CCLO 2016 – séance du 17 novembre 2017
- Constitution d’un groupement de commandes – séance du 17 novembre 2017
- Rapport d’activité de 2016 CCLO – séance du 17 novembre 2017
- Mandat Spécial au Maire et Maires Délégués Congrès des Maires – séance du 22 septembre 2017
- Désignation délégué Syndicat Mixte du Bassin du Gave de PAU – séance du 22 septembre 2017
- Désignation délégué Syndicat Mixte Traitement Boues – séance du 22 septembre 2017
- Désignation délégué Syndicat Gave de Pau – séance du 22 septembre 2017
- Indemnités des élus suite aux élections du 18 août 2017 – séance du 22 septembre 2017
- Remplacement 3eme adjoint – séance du 18 août 2017