Toutes les délibérations
- Affectation du résultat assainissement – Séance du 12 avril 2017
- Affectation du résultat Commune – Séance du 12 avril 2017
- Vote du compte de gestion 2016 CCAS – Séance du 12 avril 2017
- Vote du compte de gestion 2106 Assainissement – Séance du 12 avril 2017
- Vote du compte de gestion 2016 Commune – Séance du 12 avril 2017
- Vote du compte administratif 2016 Lotissement Vallée de la Géoule – Séance du 12 avril 2017
- Vote du compte administratif 2016 CCAS – Séance du 12 avril 2017
- Vote du compte administratif 2016 – Séance du 12 avril 2017
- Vote du compte administratif 2016 de la commune – Séance du 12 avril 2017
- Sollicitation du Conseil départemental pour l’inscription des financements nécessaires à l’abattage d’un arbre sur la RD 817 – Séance du 24 février 2017
- Subvention à la section pelote et section squash- Délibération de principe autorisant le reversement automatique des encaissements des tournois – Séance du 24 février 2017
- Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’energies, de travaux, fournitures, services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » – Séance du 24 février 2017
- Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements – Séance du 24 février 2017
- Avenant aux contrats de travail suite à la réforme des carrières applicables aux fonctionnaires territoriaux – Séance du 24 février 2017
- Création d’un poste d’adjoint administratif de seconde classe – Séance du 24 février 2017
- Achat d’une parcelle à la CCLO – Séance du 24 février 2017
- Révision du PLU – Séance du 24 février 2017
- Déclaration d’intérêt général pour le schéma d’entretien pluri annuel du Gave de Pau 64 – Séance du 06 janvier 2017
- Protection des fonctionnaires affiliés à la CNRACL et agents relevant du régime général de sécurité sociale – Séance du 06 janvier 2017
- Subvention complémentaire au Foyer rural pour la section squash et la section pelote – Séance du 06 janvier 2017
- Transfert automatique de la compétence PLUI à l’intercommunalité – Séance du 06 janvier 2017
- Gel des loyers communaux 2017 – Séance du 06 janvier 2017
- Fixation des loyers d’Arance et de Gouze – Séance du 06 janvier 2017
- Dotation générale de décentralisation urbanisme restitution à la CCLO des montants versés par l’Etat – Séance du 14 octobre 2016
- Convention entre la commune et le Centre de gestion concernant la gestion des dossiers CNRACL – Séance du 14 octobre 2016
- Convention de télédéclaration fonds de solidarité – Séance du 14 octobre 2016
- Complexe de pelote remboursement assurance dommage ouvrage – Séance du 14 octobre 2016
- Décision modificative de crédit 01-2016 Assainissement – Séance du 14 octobre 2016
- Décision modificative de crédit 03-2016 Commune – Séance du 14 octobre 2016
- Bilan d’activité 2015 de la CCLO – Séance du 14 octobre 2016
