Ordre du jour
Réunion du conseil du : 17/04/2026

Comptes-rendus
Délibérations
- 17042026 01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL
- 17042026 02 DÉSIGNATION DES DELEGUES AU SYNDICAT MIXTE D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT GAVE ET BAÏSE
- 17042026 03 DÉSIGNATION DES DELEGUES AU TERRITOIRE ENERGIE DES PYRENEES ATLANTIQUES
- 17042026 04 COMMISSION INTERCOMMUNALE DES IMPOTS DIRECTS DESIGNATION DU REPRESENTANT DE LA COMMUNE
- 17042026 05 DÉSIGNATION DU REPRESENTANT AU SEIN DE LA COMMISSION LOCALE D’EVALUATION DES CHARGES TRANSFEREES (CLECT)
- 17042026 06 DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT ET D’UN SUPPLEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE L’ASSOCIATION SANTAT
- 17042026 07 DÉSIGNATION D’UN REPRESENTANT ET D’UN SUPPLEANT AU CONSEIL D’ADMINISTRATION DU CENTRE SOCIALE LO SOLAN
- 17042026 08 DÉSIGNATION DES MEMBRES DE LA COMMISSION DE CONTRÔLE DES LISTES ELECTORALES
- 17042026 09 ELECTION DES REPRESENTANTS A LA COMMISSION D'APPEL D'OFFRE (CAO)
- 17042026 10 CREATION DES COMMISSIONS MUNICIPALES ET DÉSIGNATION DES MEMBRES
- 17042026 11 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT DÉFENSE
- 17042026 12 DÉSIGNATION D’UN CORRESPONDANT INCENDIE ET SECOURS
- 17042026 13 DÉLIBERATION FIXANT LES INDEMNITÉS DE FONCTION DES ELUS
- 17042026 14 LES ORIENTATIONS ET LES CRÉDITS AFFECTÉS A LA FORMATION DES CONSEILLERS MUNICIPAUX
- 17042026 15 ADOPTION DU REGLEMENT INTERIEUR DU CONSEIL MUNICIPAL
- 17042026 16 CHOIX DU MODE DE PUBLICITE DES ACTES REGLEMENTAIRES
- 17042026 17 LISTE DES DEPENSES A PRENDRE EN COMPTE AU TITRE DE L'ARTICLE « FETES ET CEREMONIES »
- 17042026 18 ADHÉSION AU PLAN TRIENNAL DE FORMATION MUTUALISÉ BEARN DES GAVES- 2025-2028
- 17042026 19 DÉNOMINATION DU PARC DE LENDRESSE PRÉS DE LA MAIRIE, EN HOMMAGE A MARCEL ET ANTONIA TRUBERT
- 17042026 20 APPOSITION D’UNE PLAQUE COMMEMORATIVE EN HOMMAGE A MARCEL TROUILLON-TRUBERT, RESISTANT, DEPORTE MORT POUR LA FRANCE

