Ordre du jour
Réunion du conseil du : 08/11/2019
Comptes-rendus
Délibérations
- Projet Educatif Territorial Demande de dérogation
- CCLO Présentation du rapport d'activité
- Dénomination de la voie du lotissement Vallée de la Geoule
- Mandat Spécial au Maire et Maire Délégué pour un déplacement à Paris dans le cadre du Congrès des Maires
- Approbation_dAune_convention avec la CCLO relative à la mise à disposition de services fonctionnels en matiere d usages numeriques
- Elargissement Voirie Route des Pyrénées
- Revision Dérogatoire des attributions de compensations Délibération concordante des collectivités
- Acquisition d'une parcelle à la SA VALNA
- Compétence Gemapi Mise à disposition des biens
- Electricition Rurale : Programme FACE AB 2019 Approbation du projet et financement de la part communale Affaire 19EX112
- Electrification Rurale Programme FACE AB2019 Approbation du projet et financement de la part communale Affaire 19 EX083
- Renforcement BTA du poste n 1 MONT BG en souterrain zone du Ball Trap Convention pour pose de coffrets de réseau de distribution
- Acquisition d'une parccelle à Mme Assens Pintat
- Achat de terrain à M Durand Regis
- Avenant n 1 à la convention de la teletransmission des actese soumis au contrôle de legalité
- Demande de mise à dispostion d'une salle des fêtes
