Ordre du jour
Réunion du conseil du : 31/03/2016
Comptes-rendus
- Compte administratif 2015 de la commune - séance du 31 mars 2016
- compte administratif 2015 du budget assainissement - séance du 31 mars 2016
- compte administratif 2015 du lotissement de Gouze - séance du 31 mars 2016
- compte administratif 2015 du lotissement Vallée de la Geoule - séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 de la commune- séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 du budget assainissement- séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 du lotissement de Gouze- séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 du lotissement Vallée de la Geoule - séance du 31 mars 2016
- Affectation des résultats 2015 de la Commune - séance du 31 mars 2016
- Affectation des résultats 2015 Budget assainissement - séance du 31 mars 2016
- Vote d'une subvention au CCAS - séance du 31 mars 2016
- Subventions aux associations 2016 - séance du 31 mars 2016
- Vote des taux d'impots locaux pour l'anéne 2016 - séance du 31 mars 2016
- Vote du budget principal 2016 - séance du 31 mars 2016
- Vote du budget assainissement 2016 - séance du 31 mars 2016
- Vote du budget Lotissement de la Vallée de la Geoule 2016 - séance du 31 mars 2016
- Approbation du PLU de Mont - séance du 31 mars 2016
- Droit de préemption urbain - séance du 31 mars 2016
- Mise en oeuvre ADS - séance du 31 mars 2016
- Avis simple du conseil sur le PLUI - séance du 31 mars 2016
- Information sur les marchés publics conclus en 2015 - séance du 31 mars 2016
