Ordre du jour
Réunion du conseil du :

Comptes-rendus
Délibérations
- 13-10-2025-01 ÉLECTION DU SECRETAIRE DE SEANCE
- 13-10-2025-02 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
- 13-10-2025-03 FINANCES FIXATION DE LA DURÉE D’AMORTISSEMENT DES SUBVENTIONS D’ÉQUIPEMENT VERSÉES
- 13-10-2025-04 FINANCES ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU CENTRE SOCIAL LO SOLAN
- 13-10-2025-05 FINANCES ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE AU COMITE DES FETES
- 13-10-2025-06 FINANCES DEMANDE DE SUBVENTION AU TITRE DES AMENDES DE POLICE
- 13-10-2025-07 CCLO GROUPEMENT DE COMMANDES
- 13-10-2025-08 GROUPE SCOLAIRE MISE A JOUR DU REGLEMENT INTERIEUR PERISCOLAIRE (DROIT A L’IMAGE)
- 13-10-2025-09 EGLISE MISE A DISPOSITION POUR UNE MANIFESTATION CULTURELLE
- 13-10-2025-10 ONF ETAT ASSIETTE DE L’ANNEE 2026

