Ordre du jour
Réunion du conseil du : 12/10/2023
Comptes-rendus
Délibérations
- 12-10-2023-01 PRÉSENTATION DU RAPPORT D’ACTIVITÉ DE LA COMMUNAUTÉ DE LACQ ORTHEZ
- 12-10-2023-02 CONVENTION DE CO MAITRISE D’OUVRAGE AVEC LE DEPARTEMENT ET LA COMMUNAUTE DE COMMUNES LACQ ORTHEZ
- 12-10-2023-03 INSTAURATION DE PRINCIPE DE LA REDEVANCE REGLEMENTE POUR CHANTIERS PROVISOIRES DE TRAVAUX DES OUVRAGES DES RESEAUX DISTRIBUTION DE GAZ
- 12-10-2023-04 ACQUISITION D’UNE PARCELLE EN VUE DE SECURISATION DU CROISEMENT RUE DU VIEUX MONT ET RUE DE LAS BIGNES
- 12-10-2023-05 DÉCLASSEMENT DES PARCELLES BB206, BB50 ET BB2015
- 12-10-2023-06 MISE EN PLACE DE LA PRESTATION TITRE RESTAURANT POUR LES AGENTS DE LA COMMUNE
- 12-10-2023-07 COMMUNICATION DU RAPPORT SOCIAL UNIQUE POUR L ANNEE 2022
- 12-10-2023-08 PROPOSITION D’ADHESION A LA MISSION ENQUETE ADMINISTRATIVE PROPOSÉE PAR LE CENTRE DE GESTION
- 12-10-2023-09 MANDAT SPECIAL AUX ELUS DANS LE CADRE D’UN DÉPLACEMENT A PARIS
- 12-10-2023-10 ADMISSION EN NON-VALEUR
- 12-10-2023-11 VERSEMENT D’UNE SUBVENTION A L’ASSOCIATION SANTAT
- 12-10-2023-12 SUBVENTION COMP֤LÉMENTAIRE AU COMITE DES FETES
- 12-10-2023-13 SUBVENTION A LA COMPAGNIE ECLAT DE LYRE RURAL DANS LE CADRE DE LA CRÉATION DU SPECTACLE « ECOLE D AUTREOIS, AUJOURD’HUI ET DEMAIN »
- 12-10-2023-14 EXAMEN D’UNE DEMANDE DE SUBVENTION SUITE AUX SEISMES AU MAROC
- 12-10-2023-15 SECOURS URGENCE
