Ordre du jour
Réunion du conseil du : 08/07/2021
Comptes-rendus
Délibérations
- 08-07-2021- 01 AIDES AUX FAMILLES 2021 2022
- 08-07-2021- 02 BOURSES D’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR FORMATION PROFESSIONNELLE POST BAC ET BAFA 2021 2022
- 08-07-2021- 03 PARTICIPATION AU PERMIS DE CONDUIRE ET A LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
- 08-07-2021- 04 ATELIERS JEUNES SESSION 2021
- 08-07-2021- 05 CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D INTERVENANT EPS PENDANT LE TEMPS SCOLAIRE
- 08-07-2021- 06 CONVENTION AVEC LE CENTRE DE GESTION POUR UN CONSEIL EN ORGANISATION POUR LES SERVICES COMMUNAUX
- 08-07-2021- 07 ELECTRIFICATION RURALE
- 08-07-2021- 08 CONVENTION AVEC LE DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES DANS LE CADRE DU PROGRAMME NAÏADE
- 08-07-2021- 09 CESSION D’UNE PARCELLE DE TERRAIN AUX CONSORTS BANDIERA
- 08-07-2021- 10 EXAMEN DEMANDE DE SUBVENTON A L'ASSOCIATION VELO LESCAR SPRINT TOUR DU PIEMONT PYRENEEN
- 08-07-2021-11 PRISE EAU DANS LE GAVE DE PAU CONVENTION TRIPARTITE ENTRE SYNDICAT MIXTE DU GAVE DE PAU - EARL ANGLADETTE-COMMUNE DE MONT
- 08-07-2021-12 CONVENTION DE SERVITUDES RTE COMMUNE DE MONT LIAISION 63 KV MARSILLON-LACQ-MONT-ORTHEZ
- 08-07-2021-13 CONVENTION DE CONVENTION DE SERVITUDES AVEC ENEDIS EN VUE DE L'IMPLANTATION D'UN COFFRET ET LIGNE ELECTRIQUE SOUTERRAINE EN VUE DE RACCORDEMENT SARL GOUGY 3 RUE VALLEE DE LA GEOULE
- 08-07-2021-14 DEMANDE DE MISE A DISPOSITION D’UNE SALLE DES FETES
