Ordre du jour
Réunion du conseil du : 22/12/2023
Comptes-rendus
Délibérations
- 22-12-2023-01 ZONES D'ACCELERATION POUR LE DEVELOPPEMENT DE LA PRODUCTION D’ENERGIES RENOUVELABLES ARRET DU ZONAGE
- 22-12-2023-02 COMPETENCE PLAN LOCAL D’URBANISME APPROBATION DU RAPPORT DE LA CLECT
- 22-12-2023-03 RECRUTEMENTS D’AGENTS RECENSEURS POUR LE RECENSEMENT DE LA POPULATION
- 22-12-2023-04 MISE EN PLACE AVEC LA PRIME DE POUVOIR D’ACHAT EXCEPTIONELLE FORFAITAIRE
- 22-12-2023-05 RAPPORT ANNUEL 2022 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L’EAU POTABLE
- 22-12-2023-06 ADHESION AU DISPOSITIF BOUCLIER CYBER 64 PROPOSE PAR LA FIBRE 64
- 22-12-2023-07 RESILIATION DE LA CONVENTION AU TITRE DES AIDES PALULOS POUR -1
- 22-12-2023-08 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE RESTAURATION POUR UN ENFANT SCOLARISE DANS UNE CLASSE SPECIALISEE
- 22-12-2023-09 VALIDATION DU PROJET DE PERIMETRE DU SCHEMA D’AMENAGEMENT ET DE GESTION DES EAUX (SAGE) SOUTERRAINES DE GASCOGNE
- 22-12-2023-10 ACHAT DE PARCELLES AUX CONSORTS CAMI
- 22-12-2023-11 CONVENTION DE SERVITUDES DE PASSAGE EN TERRAIN PRIVE DE CANALISATION D’ELECTRICITE
- 22-12-2023-12 SUBVENTION AU COMITE DES FETES DANS LE CADRE DU TELETHON
- 22-12-2023-13 VENTE DE LA PARCELLE BH108 A LA SOCIETE ATC FRANCE
- 22-12-2023-14 DÉCLARATION ARRET DEFINITIF DES TRAVAUX MINIERS (DADT) DES PUITS LACQ13 LACQ43 LACQ136 ET LACQ141 AVIS DU CONSEIL MUNICIPAL
