Ordre du jour
Réunion du conseil du : 30/05/2014
Comptes-rendus
- COMPTE RENDU DU 30 MAI 2014
- CCID LISTE DE PRESENTATION
- CIID REPRESENTANT DE LA COMMUNE
- PLU CREATION COMMISSION COMMUNALE
- ELECTION DE LA CAO PERMANENTE
- REPRESENTANT DE LA COMMUNE AUPRES DE LA CLECT DE LA CCLO
- DEPENSES A IMPUTER SUR LE COMPTE 6232
- PRISE EN CHARGE DES BRANCHEMENTS
- GEL DES LOYERS COMMUNAUX
- SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS
- AIDE SUR PROJET COURSE EN COURS
- ENTRETIEN DES ESPACES VERTS
- AMENAGEMENT ESPACE RESTAURATION DU COMPLEXE DE PELOTE
- TARIFICATION POUR L'UTILISATION DU COMPLEXE DE PELOTE
- ELECTRIFICATION RURALE AFFAIRE 14EX034
- LOTISSEMENT VALLEE DE LA GEOULE A MONT - APPROBATION DU PROJET D'AMENAGEMENT
- LOTISSEMENT DE GOUZE - INTEGRATION DE LA VOIE EN DOMAINE PUBLIC
- CESSION DUCOS-DUCQ COMMUNE DE MONT
- AUTORISATIONS SPECIALES D'ABSENCE
- MISE A DISPOSITION DE LA SALLE DE GOUZE AUPRES DU SSIAD
- PPRI - AVIS DU CONSEIL
- PPRT LACQ-MONT
- AMENAGEMENT DES DORTOIRS DE LA MFR - PARTICIPATION COMPLEMENTAIRE
- TRAVAUX MAISON BARON REPORT DU DELAI D'EXECUTION
