Ordre du jour
Réunion du conseil du : 19/06/2026
Comptes-rendus
Délibérations
- 19 06 2026 01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DU 29 MAI 2026
- 19 06 2026 02 AIDES AUX FAMILLES 2026-2027
- 19 06 2026 03 AIDES AUX FAMILLES 2026-2027 ALSH ET CONVENTIONS DE FINANCEMENT DES ALSH D’ARTIX ET D’ARTHEZ-DE-BÉARN
- 19 06 2026 04 PARTICIPATION AU PERMIS DE CONDUIRE ET À LA CONDUITE ACCOMPAGNÉE
- 19 06 2026 05 BOURSES D’ENSEIGNEMENT SUPÉRIEUR / FORMATION PROFESSIONNELLE POST BAC ET BAFA 2026-2027
- 19 06 2026 06 FIXATION DES TARIFS DE LA RESTAURATION PÉRISCOLAIRE
- 19 06 2026 07 ATTRIBUTION SUBVENTION A L’ASSOCIATION « LA MONTGOLFIERE »
- 19 06 2026 08 FIXATION DES INDEMNITES DE FONCTION DES ELUS (annule et remplace la délibération 17 04 2026 13)
- 19 06 2026 09 MODIFICATION D'UN EMPLOI PERMANENT D'AGENT TECHNIQUE
- 19 06 2026 10 CREATION D'UN POSTE D'AGENT TECHNIQUE - 22H
- 19 06 2026 11 CREATION D'UN POSTE D'AGENT TECHNIQUE - 31H
- 19 06 2026 12 ELECTRIFICATION RURALE. DELIBERATION TE64 EXTENSION CABRAL
- 19 06 2026 13 CONVENTION DE MANDAT POUR L’ETABLISSEMENT ET L’EMISSION DE LA FACTURATION PAR L’OFFICE NATIONAL DES FORETS POUR DES RECETTES ISSUES DES VENTES DE BOIS
- 19 06 2026 14 APPROBATION DU PLAN DE COMMUNICATION - MAIRIE DE MONT
