Ordre du jour
Réunion du conseil du : 15/12/2025
Comptes-rendus
Délibérations
- 15122025 01 APPROBATION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 13 OCTOBRE 2025
- 15122025 02 RAPPORT ANNUEL 2024 SUR LE PRIX ET LA QUALITE DU SERVICE PUBLIC DE L'EAU POTABLE
- 15122025 03 CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT MIXTE D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT GAVE ET BAÏSE ET LA COMMUNE DE MONT POUR LA PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET GENERAL COMMUNAL AU BUDGET SYNDICAL DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- 15122025 04 DECISION MODIFICATIVE - BUDGET COMMUNE
- 15122025 05 DECISION MODIFICATIVE - BUDGET COMMUNE
- 15122025 06 SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE SERVITUDE AU PROFIT D’ENEDIS POUR LES PARCELLES CADASTRÉES SECTION AC NUMÉROS 275 ET 276
- 15122025 07 ADHÉSION AU CONTRAT-GROUPE D’ASSURANCE STATUTAIRE 2026 2030
- 15122025 08 ADHÉSION À LA CONVENTION DE PARTICIPATION À ADHÉSION FACULTATIVE DU CDG 64 : PROTECTION SOCIALE COMPLÉMENTAIRE – SANTÉ
- 15122025 09 MODIFICATION DU TEMPS DE TRAVAIL D'UN EMPLOI OCCUPÉ PAR UN FONCTIONNAIRE OU PAR UN AGENT CONTRACTUEL
- 15122025 10 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE SOCIAL LO SOLAN
- 15122025 11 ADOPTION DISPOSITIF « CINÉ SENIORS »
- 15122025 12 SIGNATURE AVENANT N°1 A LA CONVENTION DE COMAÎTRISE D’OUVRAGE
- 15122025 13 DEMANDE DE SUBVENTION DETR-DSIL
- 15122025 14 APPROBATION DU PLUi
