Ordre du jour
Réunion du conseil du : 09/04/2025
Comptes-rendus
Délibérations
- 09 04 2025 01 VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 COMMUNE
- 09 04 2025 02 VOTE COMPTE FINANCIER UNIQUE 2024 LOTISSEMENT DE LA VALLEE DE LA GEOULE
- 09 04 2025 03 RESULTAT 2024 BUDGET PRINCIPAL
- 09 04 2025 04 RESULTAT 2024 BUDGET LOTISSEMENT DE LA GEOULE
- 09 04 2025 05 VOTE DES TAUX DE FISCALITE 2025
- 09 04 2025 06 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET PRINCIPAL
- 09 04 2025 07 VOTE DU BUDGET PRIMITIF 2025 BUDGET VALLEE DE LA GEOULE
- 09 04 2025 08 EXAMEN DES SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS POUR 2025
- 09 04 2025 09 ADMISSION EN NON-VALEUR
- 09 04 2025 10 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE SCOLARISATION ET DE RESTAURATION DES ENFANTS SCOLARISÉS DANS UNE CLASSE SPÉCIALISÉE
- 09 04 2025 11 PARTICIPATION DES MEMBRES DU SYNDICAT AU BUDGET « ASSAINISSEMENT COLLECTIF » POUR L’EXERCICE 2025
- 09 04 2025 12 CONVENTION ENTRE LE SYNDICAT ET LA COMMUNE DE MONT POUR LA PARTICIPATION EXCEPTIONNELLE DU BUDGET GENERAL COMMUNAL AU BUDGET DU SERVICE PUBLIC D’ASSAINISSEMENT COLLECTIF
- 09 04 2025 13 TRANSFERT DE COMPETENCE EAUX ASSAINISSEMENT COLLECTIF – DELIBERATION AUTORISANT LE MAIRE A SIGNER LE PROCES-VERBAL
- 09 04 2025 14 MODIFICATION NOMINATION D’UNE VOIE SUR MONT
