Conseil Municipal du 19 septembre 2024

Ordre du jour

Réunion du conseil du : 19/09/2024

Comptes-rendus

• LISTES DES DELIBERATIONS
• COMPTE RENDU

Délibérations

• 19-09-2024-01 APPROBATION DES DEMANDES DE TRANSFERT AU SYNDICAT MIXTE D’EAU ET D’ASSAINISSEMENT GAVE ET BAÏSE DES COMPETENCES
• 19-09-2024-02 MODIFICATION SIMPLIFIÉE Plan de Prévention des Risques d’inondation
• 19-09-2024-03 VALIDATION DU SCHÉMA PLUVIAL
• 19-09-2024-04 ENTRETIEN DES ESPACES VERTS – MARCHE PUBLIC - ATTRIBUTION
• 19-09-2024-05 RÉGULARISATION DES STATUTS CCLO
• 19-09-2024-06 PROGRAMME LOCAL DE L’HABITAT 2024-2029 VALIDATION DU PROJET
• 19-09-2024-07 MODIFICATION DU TABLEAU DES EMPLOIS CRÉATION DE POSTES
• 19-09-2024-08 DENOMINAITION D’UNE VOIE
• 19-09-2024-09 DEMANDE DE SUBVENTION PAR LES FRANCS TIREURS
• 19-09-2024-10 SUBVENTIONS D’ÉQUILIBRE AUX BUDGETS ANNEXES
• 19-09-2024-11 DECISION MODIFICATIVE DE CRÉDIT COMMUNE DE MONT
• 19-09-2024-12 SECOURS URGENCE
• 19-09-2024-13 PARTICIPATION DE LA COMMUNE AUX FRAIS DE SCOLARISATION
• 19-09-2024-14 CONVENTION DE PARTENARIAT AVEC LE CENTRE SOCIAL LO SOLAN
• 19-09-2024-15 CONVENTION POUR LA MISE A DISPOSITION D INTERVENANT EPS
• 19-09-2024-16 CONVENTION DE PARTENARIAT RELATIVE À L’ACCOMPAGNEMENT
• 19-09-2024-17 SOLIDARITÉ DE LA COMMUNE SUITE AUX INTEMPÉRIES EN VALLÉE
• 19-09-2024-18 DECLARATION ARRET DEFINITIF DES TRAVAUX MINIERS (DADT)