Toutes les délibérations
- Bourses d’enseignement supérieur et BAFA – séance du 26 juin 2015
- Aides aux familles 2015-2016 – séance du 26 juin 2015
- Délibération concordante répartition dérogatoire du FPIC – séance du 26 juin 2015
- Désignation des représentants de la commune au sein de la CCLO – séance du 26 juin 2015
- Plan Local d’Urbanisme – Phase d’arrêt du projet et bilan de la concertation – séance du 26 juin 2015
- Subventions aux associations – séance du 14 avril 2015
- Extension du foyer rural remise des pénalités- séance du 13 mai 2015
- Convention de mise à disposition de la salle de GOUZE à la MFR – séance du 13 mai 2015
- Contrat Location Gérance Esprit Pelote modification du contrat – séance du 13 mai 2015
- Vote d’une subvention au CCAS – séance du 14 avril 2015
- Vote des taux – séance du 14 avril 2015
- Modification du temps de travail d’un emploi – séance du 14 avril 2015
- Entretiens professionnels – séance du 14 avril 2015
- Départ de Monsieur PORTAIRE – séance du 14 avril 2015
- Création de deux poste dans le cadre de l’avancement de grade – séance du 14 avril 2015
- Compte administratif Lotissement Vallée de la Geoule – séance du 14 avril 2015
- Compte Administratif Lotissement de GOUZE – séance du 14 avril 2015
- Compte administratif Assainissement – séance du 14 avril 2015
- Compte administratif commune – séance du 14 avril 2015
- Compte de gestion Lotissement Vallée de la Geoule – séance du 14 avril 2015
- Compte de gestion Lotissement de GOUZE – séance du 14 avril 2015
- Compte de gestion commune – séance du 14 avril 2015
- Compte de gestion Assainissement – séance du 14 avril 2015
- Cloture Lotissement de GOUZE – séance du 14 avril 2015
- Budget Lotissement de la Geoule – séance du 14 avril 2015
- Budget commune – séance du 14 avril 2015
- Affectation des résultats Lotissement de GOUZE – séance du 14 avril 2015
- Affectation des résultats commune – séance du 14 avril 2015
- Affectation des résultats Assainissement – séance du 14 avril 2015
- Budget Lotissement de GOUZE – séance du 14 avril 2015
