Toutes les délibérations
- Tarification du complexe de pelote – séance du 23 octobre 2015
- Périscolaire – Fixation des tarifs – séance du 23 octobre 2015
- Examen de demandes de subventions – séance du 23 octobre 2015
- DM 02 2015 Budget communal – séance du 23 octobre 2015
- DM 02 2015 Budget Assainissement – séance du 23 octobre 2015
- Délibération concordante révision dérogatoire des attributions des compensation pour 2015 et 2016 – séance du 23 octobre 2015
- Création d’un poste d’adjoint administratif de 2ème classe à temps non complet – séance du 23 octobre 2015
- Avenant à la convention avec le Centre Lo Solan dans le cadre du PEDT 2015-2016 – séance du 23 octobre 2015
- Amortissement de subvention d’équipement – séance du 23 octobre 2015
- Validation de l’Ad Ap – séance du 23 octobre 2015
- Délibération d’un suppléant auprès de la CCLO – séance du 23 octobre 2015
- Signature contrat accompagnement à l’emploi – séance du 21 août 2015
- Mise à disposition de la salle de GOUZE – séance du 21 août 2015
- Délibération de principe autorisant la signature de convention pour la mise à disposition de locaux de convention – séance du 21 août 2015
- Signature de convention de mise à disposition de matériel – séance du 21 août 2015
- Echange de terrain CUYEUX Eugène – séance du 21 août 2015
- Achat terrain TROUILH à GOUZE – séance du 21 août 2015
- Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service public de l’eau – service eau potable – séance du 21 août 2015
- Transport scolaire – convention de délégation de compétences avec le Conseil Départemental- séance du 21 août 2015
- Désignation d’un représentant de la commune au sein de la CCLO – séance du 21 août 2015
- Recrutement d’un agent non titulaire poste adjoint d’animation – séance du 26 juin 2015
- Recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet poste ATSEM – séance du 26 juin 2015
- Recrutement d’un agent non titulaire à temps non complet – séance du 26 juin 2015
- Recrutement d’un agent non titulaire au poste poste d’accueil – séance du 26 juin 2015
- Syndicat du Gave de PAU – Avenant à la convention d’entretien du secteur de la vanne du bras du Gave – séance du 26 juin 2015
- Cadeau de départ à la retraite de Mme Denise SEGRESTAA – séance du 26 juin 2015
- Suspension du loyer Esprit Pelote – séance du 26 juin 2015
- Suppression de deux postes dans le cadre d’avancement de grade – séance du 26 juin 2015
- Mise en oeuvre du PEDT – Convention avec le Centre Social Lo Solan – séance du 26 juin 2015
- Transport vers l’ASLH L’Ilôt Loisirs d’Artix durant les vacances d’été – convention avec la mairie de LACQ – séance du 26 juin 2015