Toutes les délibérations
- Vote du Budget assainissement 2016 – séance du 31 mars 2016
- Vote du Budget principal 2016 – séance du 31 mars 2016
- Vote des taux d’impôts locaux pour l’année 2016 – séance du 31 mars 2016
- Subvention aux associations 2016 – séance du 31 mars 2016
- Vote d’une subvention au CCAS – séance du 31 mars 2016
- Affectation des résultats 2015 Budget Assainissement – séance du 31 mars 2016
- Affectation des résultats 2015 de la Commune – séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 du Lotissement Vallée de la Geoule – séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 du Lotissement de Gouze – séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 du budget assainissement – séance du 31 mars 2016
- Compte de gestion 2015 de la Commune – séance du 31 mars 2016
- Compte administratif 2015 du Lotissement Vallée de la Geoule – séance du 31 mars 2016
- Compte administratif 2015 du Lotissement de Gouze – séance du 31 mars 2016
- Compte administratif 2015 du budget assainissement – séance du 31 mars 2016
- Compte administratif 2015 de la commune – séance du 31 mars 2016
- Modification de la compétence voirie au niveau de l’intercommunalité – séance du 29 février 2016
- Délibération de principe instituant des chantiers jeunes – séance du 29 février 2016
- Mise à disposition de la salle des fêtes de Mont – séance du 29 février 2016
- Indemnités élus impact impact de la loi du 31 mars 2015 – séance du 29 février 2016
- Fonds de concours CCLO pour la rénovation de la salle des fêtes de Mont – séance du 29 février 2016
- Approbation des règlements des cimetières et modification de la taille des concessions – séance du 29 février 2016
- Lutte contre les frelons asiatiques – séance du 29 février 2016
- Augmentation du temps de travail de deux agents – séance du 29 février 2016
- Gel des loyers communaux 2016 – séance du 29 février 2016
- Décision modificative de crédit 03-2015 Budget assainissement – séance du 18 décembre 2015
- Signature de conventions de servitudes – séance du 18 décembre 2015
- Taxe locale d’équipement- Admission en non valeur – séance du 18 décembre 2015
- Subvention complémentaire au foyer rural pour la section squash – séance du 18 décembre 2015
- Avenant au contrat de territoire – séance du 18 décembre 2015
- Aides aux familles 2015-2016 Modification des critères d’attribution – séance du 18 décembre 2015
