Toutes les délibérations
- Modification technique des statuts de la CCLO suite à la loi NOTRE – Séance du 14 octobre 2016
- Taxe d’aménagement fixation d’un taux – Séance du 14 octobre 2016
- Réhabilitation du réseau assainissement – Convention de servitudes avec M. Crabos – Séance du 14 octobre 2016
- Ateliers municipaux création de vestiaires – Séance du 14 octobre 2016
- Ancienne école de Lendresse – Rénovation et mise aux normes accessibilité – Séance du 14 octobre 2016
- Déclassement du patrimoine communal d’un préfabriqué – Séance du 14 octobre 2016
- Salle des fêtes de Gouze – Rénovation et mise aux normes accessibilité – Séance du 14 octobre 2016
- Décision modificative de crédits 02-2016 COMMUNE – séance du 1er juillet 2016
- Subvention complémentaire au Foyer rural pour la section pelote – séance du 1er juillet 2016
- Tarification au complexe de pelote – Remboursements partiels des utilisateurs pour cause de travaux – séance du 1er juillet 2016
- Mise en oeuvre du PEDT 2016/2017 – Convention avec le Centre social LO SOLAN – séance du 1er juillet 2016
- Approbation du Projet Educatif Territorial (PEDT) – séance du 1er juillet 2016
- Subvention complémentaire au Foyer rural pour la section squash – séance du 1er juillet 2016
- Bourse d’enseignement supérieur et BAFA 2016-2017 – séance du 1er juillet 2016
- Aides aux familles 2016/2017 – séance du 1er juillet 2016
- Convention constitutive cadre d’un groupement de commandes permanent entre la Communauté de communes de Lacq Orthez et ses communes membres – séance du 13 mai 2016
- Décision modificative de crédits 01/2016 Commune – séance du 13 mai 2016
- Assurances garantissant l’ensemble des risques financiers de la collectivité liés au régime de protection sociale du personnel – séance du 13 mai 2016
- Participation de la commune à la complémentaire santé des agents dans le cadre d’une procédure de labellisation – Extension aux agents titulaires – séance du 13 mai 2016
- Achat du terrain Darrigrand – Régularisation – séance du 13 mai 2016
- Rapport annuel 2015 sur la qualité du service public de l’eau-service eau potable – séance du 13 mai 2016
- Modifications statutaires du Syndicat Intercommunal d’Eau et d’Assainissement Gave et Baïse – séance du 13 mai 2016
- Autorisation du Maire à signer un contrat de travail – séance du 13 mai 2016
- Indemnités élus impact de la loi du 31 mars 2015 – séance du 13 mai 2016
- Information sur les marchés publics conclus en 2015 – séance du 31 mars 2016
- Avis simple du conseil sur le Plan local d’urbanisme intercommunale PLUI – séance du 31 mars 2016
- Mise en œuvre ADS – séance du 31 mars 2016
- Droit de préemption urbain – séance du 31 mars 2016
- Approbation du PLU de Mont – séance du 31 mars 2016
- Vote du Budget Lotissement de la Vallée de la Geoule 2016 – séance du 31 mars 2016
