Toutes les délibérations
- Bourses d’enseignement supèrieur et BAFA 2014/2015 – séance du 4 juillet 2014 – 04
- Aides aux familles 2014/2015 – séance du 4 juillet 2014 – 03
- Complexe de pelote. Tarifications – séance du 4 juillet 2014 – 02
- Modification du temps de travail d’un emploi occupé par un agent non titulaire – séance du 4 juillet 2014 – 01
- Maison Baron report du délai d’éxécution du marché et exonération des pénalités de retard- séance du 30 mai 2014 – 23
- Aménagement des dortoirs de la Maison Familiale et Rurale de Mont – séance du 30 mai 2014 – 22
- Plan de prévention des risques technologiques de Lacq-Mont – séance du 30 mai 2014 – 21
- Plan de prévention des risques d’inondation. Avis du Conseil – séance du 30 mai 2014 – 20
- Mise à disposition de la salle des fêtes de Gouze hors règlement – séance du 30 mai 2014 – 19
- Autorisations spéciales d’absence – séance du 30 mai 2014 – 18
- Cession Ducos-Ducq-commune – séance du 30 mai 2014 – 17
- Lotissement de Gouze – séance du 30 mai 2014 – 16
- Lotissement vallée de la Géoule à Mont – séance du 30 mai 2014 – 15
- Electrification rurale. Programme FACE (extension souterraine) 2013 – séance du 30 mai 2014 – 14
- Tarifications pour l’utilisation du complexe de pelote – séance du 30 mai 2014 – 13
- Aménagement espace restauration du complexe de pelote – séance du 30 mai 2014 – 12
- Entretien des espaces verts. Marché public – séance du 30 mai 2014 – 11
- Aide sur projet lycéen « course en cours » – séance du 30 mai 2014 – 10
- Subventions aux associations 2014 – séance du 30 mai 2014 – 09
- Gel des loyers communaux 2015 – séance du 30 mai 2014 – 08
- Prise en charge par la commune des branchements aux réseaux de gaz, eau, assainissement, téléphone, électricité – séance du 30 mai 2014 – 07
- Liste des dépenses à imputer sur le compte 6232 Fêtes et cérémonies – séance du 30 mai 2014 – 06
- Désignation du représentant de la commune à la commission locale d’évaluation des transferts de charge de la Communauté des communes de Lacq Orthez – séance du 30 mai 2014 – 05
- Election de la commission d’appel d’offres permanente – séance du 30 mai 2014 – 04
- Plan local d’urbanisme. Création de la commission communale – séance du 30 mai 2014 – 03
- Commission intercommunale des impôts directs. Désignation du représentant de la commune – séance du 30 mai 2014 – 02
- Commission communale des impôts directs – séance du 30 mai 2014 – 01
- Election Maire, Adjoints et Maires délégués séance du 28 mars 2014 – 01
- Détermination du nombre d’adjoints séance du 28 mars 2014-02
- S.A.I.P. Système d’alerte et d’information des populations. Convention avec la Préfecture des P.A. séance du 28 mars 2014-12
