Toutes les délibérations
- Mise à disposition salle de LENDRESSE et GOUZE – séance du 5 novembre 2014
- Equipement groupe scolaire – classe mobile – séance du 5 novembre 2014
- Entretien électromécanique des infrastructures d’assianissement collectif – séance du 5 septembre 2014
- City stade à ARANCE – séance du 5 novembre 2014
- Adhésion au Centre de Gestion des P.A pour la prestation Santé au Travail -séance du 5 novembre 2014
- Election d’un Maire délégué – séance du 05 novembre 2014
- Travaux sur les logements d’ARANCE et GOUZE enveloppe prévisionnelle et approbation du projet-séance du 26 septembre 2014
- Travaux de protection d’un pont sur la géoule à GOUZE plan de financement – séance du 26 septembre 2014 – 03
- Rapport sur l’assainissement 2013 – séance du 26 septembre 2014
- Restauration de l’autel et du retable de LENDRESSE – plan de financement – séance du 26 septembre 2014 – 02
- Mise à disposition des salles communales – convention règlement et états des lieux séance du 26 septembre 2014
- Débat sur le P.A.D.D. de MONT – séance du 26 septembre 2014 – 01
- Garderie périscolaire – Fixation des tarifs – séance du 5 septembre 2014 – 09
- Réalisations d’Ateliers Educatifs au sein du Groupe scolaire de MONT – Convention avec le Centre Social Lo Solan de MOURENX – séance du 5 septembre 2014 – 07
- L’A.S.L.H Ilôt Loisirs Accueil du mercredi – Convention avec la Commune d’ARTIX – séance du 5 septembre 2014 – 04
- Demande de classement de parcelle dans le domaine public – séance du 5 septembre 2014 – 12
- Transport du mercredi vers l’A.L.S.H Ilôt Loisirs d’ARTIX – Convention avec la Mairie de LACQ – séance du 5 septembre 2014 – 05
- Transport vers l’A.L.S.H Ilôt Loisirs d’Artix durant les vacances d’été – Convention avec la Mairie de LACQ – séance du 5 septembre 2014 – 06
- Restauration périscolaire – Regie et tarifs – séance du 5 septembre 2014 – 08
- Indemnité du comptable – séance du 5 septembre 2014 – 03
- Cession de parcelles par RETIA – séance du 5 septembre 2014 – 10
- Bail Logement ancienne école d’Arance – non renouvellement – séance du 5 septembre 2014 – 11
- Autorisations spéciales d’absences – séance du 5 septembre 2014 – 02
- Recrutement d’agents non titulaires en remplacement d’agents momentanément indisponibles – séance du 5 septembre 2014 – 01
- Contrat de transaction avec Sociétés LO PICCOLO et NAYA – séance du 4 juillet 2014 – 09 bis
- Contrat de transaction suite sinistre extension du groupe scolaire de Mont – séance du 4 juillet 2014 – 09
- Prêt de la salle des fêtes de Lendresse – séance du 4 juillet 2014 – 08
- Projet Educatif Territorial 2014/2015 – séance du 4 juillet 2014 – 07
- Classement de parcelles – séance du 4 juillet 2014 – 06 ANNULEE
- Désignation des délégués auprès du syndicat du gave de Pau – séance du 4 juillet 2014 – 05
