Toutes les délibérations

Admission en non valeur – Séance du 30 mars 2018

Subvention main dans la main avec l’Afrique – Séance du 30 mars 2018

Modification simplifiée PLU – Séance du 30 mars 2018

Autorisation du maire à signer une convention temporaire de travaux entre la commune de Mont et RETIA pour la réhabilitation du site 113-301 -Séance du 09 mars 2018

Cession commune de Mont/ Bernard Marque complément de délibération – Séance du 09 mars 2018

Information sur les marchés publics – liste des marchés conclus au cours de l’année 2017 (article 133 du code des marchés publics) – Séance du 09 mars 2018

Vote des subventions 2018 – Séance du 09 mars 2018

Vote du budget SPANC 2018 – Séance du 09 mars 2018

Service public d’assainissement non collectif – Séance du 09 mars 2018

Vote du budget Lotissement de la Geoule 2018 – Séance du 09 mars 2018

Vote du budget Assainissement 2018 -Séance du 09 mars 2018

Vote du budget communal 2018 – Séance du 09 mars 2018

Vote des taux impôts locaux 2018 – Séance du 09 mars 2018

Affectation des résultats 2017 Assainissement – séance du 09 mars 2018

Affectation des résultats 2017 Commune – Séance du 09 mars 2018

Vote du compte administratif 2017 Lotissement de la Geoule – Séance du 09 mars 2018

Vote du compte Administratif 2017 Assainissement – Séance du 09 mars 2018

Vote du compte Administratif 2017 de la commune – Séance du 09 mars 2018

Vote du compte de Gestion 2017 Lotissement de la Geoule – Séance du 09 mars 2018

Vote du compte de gestion 2017 Assainissement – Séance du 09 mars 2018

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