Toutes les délibérations

Sollicitation du Conseil départemental pour l’inscription des financements nécessaires à l’abattage d’un arbre sur la RD 817 – Séance du 24 février 2017

Subvention à la section pelote et section squash- Délibération de principe autorisant le reversement automatique des encaissements des tournois – Séance du 24 février 2017

Adhésion à un groupement de commande pour « l’achat d’energies, de travaux, fournitures, services en matière d’efficacité et d’exploitation énergétique » – Séance du 24 février 2017

Délibération autorisant le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissements – Séance du 24 février 2017

Avenant aux contrats de travail suite à la réforme des carrières applicables aux fonctionnaires territoriaux – Séance du 24 février 2017

Création d’un poste d’adjoint administratif de seconde classe – Séance du 24 février 2017

Achat d’une parcelle à la CCLO – Séance du 24 février 2017

Révision du PLU – Séance du 24 février 2017

Déclaration d’intérêt général pour le schéma d’entretien pluri annuel du Gave de Pau 64 – Séance du 06 janvier 2017

Protection des fonctionnaires affiliés à la CNRACL et agents relevant du régime général de sécurité sociale – Séance du 06 janvier 2017

Subvention complémentaire au Foyer rural pour la section squash et la section pelote – Séance du 06 janvier 2017

Transfert automatique de la compétence PLUI à l’intercommunalité – Séance du 06 janvier 2017

Gel des loyers communaux 2017 – Séance du 06 janvier 2017

Fixation des loyers d’Arance et de Gouze – Séance du 06 janvier 2017

Dotation générale de décentralisation urbanisme restitution à la CCLO des montants versés par l’Etat – Séance du 14 octobre 2016

Convention entre la commune et le Centre de gestion concernant la gestion des dossiers CNRACL – Séance du 14 octobre 2016

Convention de télédéclaration fonds de solidarité – Séance du 14 octobre 2016

Complexe de pelote remboursement assurance dommage ouvrage – Séance du 14 octobre 2016

Décision modificative de crédit 01-2016 Assainissement – Séance du 14 octobre 2016

Décision modificative de crédit 03-2016 Commune – Séance du 14 octobre 2016

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