Ordre du jour
Réunion du conseil du : 18/12/2015
Comptes-rendus
- Compte rendu du 18 décembre 2015
- Aide aux familles modification des critères d'atribution - séance du 18 décembre 2015
- Avenant au contrat de territoire - séance du 18 décembre 2015
- Avenant au contrat de territoire - Annexe 1
- Subvention complémentaire au foyer rural pour la section squash - séance du 18 décembre 2015
- Taxe locale d'équipement -Admission en non valeur - séance du 18 décembre 2015
- Signature de conventions de serviturdes - séance du 18 décembre 2015
- Décision modificative de crédit 03-2015 Budget assainissement - séance du 18 décembre 2015