Ordre du jour
Réunion du conseil du : 14/10/2016
Comptes-rendus
- Salle des fêtes de Gouze - Rénovation et mise aux normes accessibilité - Séance du 14 octobre 2016
- Déclassement du patrimoine communal d'un préfabriqué - Séance du 14 octobre 2016
- Ancienne école de Lendresse - Rénovation et mise aux normes accessibilité - Séance du 14 octobre 2016
- Ateliers municipaux création de vestiaires - Séance du 14 octobre 2016
- Réhabilitation du réseau assainissement - Convention de servitudes avec M.Crabos - Séance du 14 octobre 2016
- Taxe aménagement fixation d'un taux - Séance du 14 octobre 2016
- Modification technique des statuts de la CCLO suite à la loi NOTRE - Séance du 14 octobre 2016
- Bilan d'activités 2015 de la CCLO - Séance du 14 octobre 2016
- Décision modification de crédit 03-2016 Commune - Séance du 14 octobre 2016
- Décision modificative de crédit 01-2016 Assainissement - Séance du 14 octobre 2016
- Complexe de pelote remboursement assurance dommage ouvrage - Séance du 14 octobre 2016
- Conventio de télédéclaration fonds de solidarité - Séance du 14 octobre 2016
- Convention entre la commune et le Centre de getion concernant la gestion des dossiers CNRACL - Séance du 14 octobre 2016
- Dotation générale de décentralisation urbanisme restitution à la CCLO des montants versés par l'Etat - Séance du 14 octobre 2016
